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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.G.V
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GRAND PAVOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PAVOIS
C.G.V. (S.A.), BP 5, rue de Dijon, 21700 Nuits-St-Georges.

Numéro de dépôt :
1213947
Date de dépôt :
06/08/1982
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
06/08/1992

Présentation de la marque GRAND PAVOIS

Déposée le 6 août 1982 par la Société Anonyme (SA) C.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.G.V - France.

La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PAVOIS est expirée depuis le 6 août 1992.

C.G.V a également déposé les autres marques suivantes : CHABLIS SAINT-MARTIN , FONTAINE DE FRANCE , FONTAINE FRANCOISE , CHATEAU DE NUITS SAINT GEORGES , Vve. THOMASSIN , HENRY GUILLAUME


C.G.V. (S.A.), BP 5, rue de Dijon, 21700 Nuits-St-Georges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Vins, spiritueux et liqueurs.